Conseil Municipal du 05 janvier 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W195 Page 001Séance du 5 janvier 1981 - Registre 21W195 Page 001 - Délibération
21W195 Page 002Expropriation d'un terrain pour mise à l'alignement de l'avenue HUMBOLDT - Registre 21W195 Page 002 - Délibération
21W195 Page 003Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances|-|Approbation des cahiers de prescriptions spéciales relatifs à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires - Registre 21W195 Page 003 - Délibération
21W195 Page 004Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1980 - Registre 21W195 Page 004 - Délibération
21W195 Page 005Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1980|-|Budget de l'office public municipal d'H.L.M. pour l'exercice 1981 - Avis du conseil municipal. - Registre 21W195 Page 005 - Délibération
21W195 Page 006Participation financière des familles pour un séjour de préadolescents à Saint Jean D'AULPS en février 1981.|-|Modification des tarifs de la piscine|-|Installation de canalisation d'alimentation en eau potable dans deux voies communales. - Registre 21W195 Page 006 - Délibération
21W195 Page 007Installation de canalisations d'alimentation en eau potable dans deux voies communales. - Registre 21W195 Page 007 - Délibération
21W195 Page 008Programme 1981 de travaux de voirie - Demande de subvention|-|Aménagement du carrefour RN/ 34/CD 224-Deux adaptatifs - Prise en considération de l'opération - - Registre 21W195 Page 008 - Délibération
21W195 Page 009Construction de locaux sociaux aux ateliers municipaux Approbation d'un marché d'ingénierie|-|Réhabilitation de la cité S.N.C.F. - Concours du service de l'équipement.|-|Transports scolaires - Approbation d'avenant au contrat passé avec le transporteur - - Registre 21W195 Page 009 - Délibération
21W195 Page 010Classes transplantées - salaire des animateurs - - Registre 21W195 Page 010 - Délibération
21W195 Page 011Revalorisation de l'indemnité spéciale allouée à la bibliothécaire municipale|-|Missions - Registre 21W195 Page 011 - Délibération
21W195 Page 012Mission|-|Mission|-|Mission - Registre 21W195 Page 012 - Délibération
21W195 Page 013Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission|-|Rénovation urbaine - Approbation d'avenants aux conventions passées avec la société pour l'équipement de Seine et Marne - Registre 21W195 Page 013 - Délibération
21W195 Page 016Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulées par des commerçants - Avis du conseil municipal|-|Instance devant le tribunal administratif - Autorisation a défendre. - Registre 21W195 Page 016 - Délibération
21W195 Page 017Avance sur subvention 1981 au comité des œuvres sociales du personnel communal.|-|Aménagement d'une piste cyclable, avenue de l'EUROPE, rue du TIR - Registre 21W195 Page 017 - Délibération
21W195 Page 018Aménagement d'une piste cyclable, avenue de l'EUROPE, rue du TIR - Registre 21W195 Page 018 - Délibération
21W195 Page 020Enlèvement des résidus extra-ménagers - Prorogation de la durée du précédent marché|-|Formation des commissions municipales - Modification|-|Subvention complémentaire à L'A.C.A.C.C. - Registre 21W195 Page 020 - Délibération
21W195 Page 021Parutions municipales - Publicité - - Registre 21W195 Page 021 - Délibération
21W195 Page 022Hommages publics|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 avril 1977|-|Communications diverses - Registre 21W195 Page 022 - Délibération